Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales identifient l'éditeur et l'hébergeur du site amflmedical.fr.
01 Éditeur du site
Le site est édité par l'Association Médicale Franco-Libanaise (AMFL), association régie par la loi du 1ᵉʳ juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.
- Raison sociale
- Association Médicale Franco-Libanaise - AMFL
- Forme juridique
- Association loi 1901 à but non lucratif
- Siège social
- 17 rue du Colisée, 75008 Paris, France
- Numéro RNA
- W751091221
- Email de contact
- ahlan@amflmedical.fr
02 Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Hadi Antoun, en sa qualité de président de l'AMFL.
Toute correspondance relative à l'éditorial du site peut être adressée à l'adresse de contact indiquée ci-dessus.
03 Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Téléphone
- 09 72 10 10 07
- Site web
- https://www.ovhcloud.com/fr/
04 Conception & développement
Le site a été conçu, développé et est maintenu par Docto&co, agence digitale partenaire officielle de l'AMFL.
- Agence
- Docto&co - Agence digitale
- Site web
- doctonco.fr
05 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site - textes, images, photographies, logos, vidéos, illustrations, identité graphique, structure et code source - sont la propriété exclusive de l'AMFL ou de leurs auteurs respectifs et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Une telle exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le logo et la dénomination « Association Médicale Franco-Libanaise » constituent des éléments distinctifs protégés.
06 Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers d'autres sites internet. L'AMFL n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou les pratiques qu'ils mettent en œuvre.
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07 Crédits photographiques
Les photographies et illustrations utilisées sur le site proviennent :
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- de la plateforme Unsplash sous licence libre ;
- de prestataires extérieurs sous licence d'usage.
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08 Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel collectées sur ce site est régi par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
09 Loi applicable & juridiction
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10 Contact
Pour toute question relative au site, à son fonctionnement ou aux présentes mentions légales :
- ahlan@amflmedical.fr
- Courrier
- AMFL - 17 rue du Colisée, 75008 Paris, France